Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Phil & Ted
descamps teddy, artisan commerçant
M. Philippe JOLY

Numéro de dépôt :
4098531
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Phil & Ted de descamps teddy

Présentation de la marque Phil & Ted

Déposée par voie électronique le 17 juin 2014 par descamps teddy et monsieur Philippe JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Phil & Ted »

Les déposants sont descamps teddy, artisan commerçant domicilié(e) Bâtiment ile de france Apt 11, rue des sources - 59850 - NIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur Philippe JOLY domicilié(e) 18 rue des tilleuls - 59850 - nieppe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, descamps teddy, M. teddy descamps domicilié(e) Bâtiment ile de france Apt 11, rue des sources - 59850 - NIEPPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


descamps teddy, artisan commerçant - Bâtiment ile de france Apt 11, rue des sources - 59850 - NIEPPE - France - SIREN 8

M. Philippe JOLY - 18 rue des tilleuls - 59850 - nieppe - France


descamps teddy, M. teddy descamps - Bâtiment ile de france Apt 11, rue des sources - 59850 - NIEPPE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674670 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Création et fabrication de maquettes et présentoirs pour buffets et réception ; pour particulier et professionnel ; Travail que des pièces uniques et à base de recyclage ; Travail à la demande.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.